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Conseil municipal du 12 septembre 2008

13 Sep 2008 | Année 2008

Demande de subventions pour les travaux à l’église (subventions obtenues), Travaux de finition à prévoir. Nouveau règlement cimetière et vote des prix des concessions : 30 ans: 100€, 50 ans : 200€, perpétuelle : 400€. Concessions columbarium : case 50 ans : 800€, cave...

Conseil municipal du 27 juin 2008

28 Juin 2008 | Année 2008

Election des délégués en vue des élections sénatoriales. Reprise de la compétence SPANC par la commune et création de la compétence au sein du CCPVA. Acceptation de l’adhésion de Tartiers au sein du SIVOM. Renouvellement de la commission des impôts directs :...

Conseil municipal du 28 mars 2008

29 Mar 2008 | Année 2008

Vote des taux d’imposition 2008 sans changement par rapport à 2007 : Taxe d’habitation : 8.90 % Taxe sur le foncier bâti : 12.96 % Taxe sur le foncier non bâti : 21.05 % Taxe professionnelle : 4.28 % Indemnités du Maire et de ses adjoints. Vote du budget Primitif 2009...

Conseil municipal du 14 mars 2008

15 Mar 2008 | Année 2008

Election du Maire : M. Claude Basquin. Election du 1er adjoint : M. Debosque ; Election du 2ème adjoint : Mme Maréchal. Renouvellement des membres des Commissions et désignation des délégués du Conseil Municipal.

Conseil municipal du 22 février 2008

23 Fév 2008 | Année 2008

Vote du compte administratif 2007 faisant apparaître un excédent de 6 893.8 € Acceptation de la création de la vocation Accueil de loisirs sans hébergement au SIVOM et demande d’adhésion. Acceptation de l’ajout d’une compétence « actions en matière de l’enfance et de...
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