Le site de Fontenoy

Bienvenue sur le site de notre commune

Compte rendu du Conseil Municipal – Séance du 10 décembre 2020

L’an deux mil vingt, jeudi 10 décembre à 19h30, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de M. Patrice ZIMMER, Maire.                                                             

Date de convocation : 05/12/2020                    date d’affichage : 05/12/2020

Etaient présents : Mmes Séverine TURGY-DIDELOT, Jacqueline LESCRECELLE et Danielle MERCIER, MM Grégoire MOQUET, Arnaud AUGUSTINOWICK, José LEVIER, Philippe PILO et Philippe VOITURON. 

Etaient absents et excusés : MM. Guillaume FOSTIER et Philippe HANNEDOUCHE (a donné pouvoir à M Patrice ZIMMER),

Nombre de Conseillers :En exercice : 11     Présents : 9  Votants : 10      Formant la majorité des membres en exercice.

 Le conseil a choisi pour secrétaire Jacqueline LESCRECELLE.                                        .

 

DELIBERATIONS DU 10/12/2020

2020- 44– CHASSE SUR LES CHEMINS RURAUX

2020- 45-  BONS CCAS

2020- 46 – CONVENTION TONTE TERRAIN DE FOOT AVEC AMBLENY

******************************************************************

2020- 44– CHASSE SUR LES CHEMINS RURAUX

La mairie a fait l’objet d’une demande de chasse sur les chemins ruraux. Cette demande fait suite à l’application du Schéma Départemental de Gestion Cynégétique de l’Aisne (2020/2026) qui précise les modalités de chasse sur les chemins ruraux liés à la sécurité des chasseurs et des non chasseurs.

Le conseil municipal demande plus de précisions sur les modalités  d’application avant de se prononcer sur le sujet. La décision est donc reportée à la prochaine séance.

2020- 45-  BONS CCAS

Le maire rappelle que suite à la dissolution du CCAS, la commune s’est engagée à perpétuer les actions existantes : la distribution de colis de Noël ou la distribution de bons d’achat (une année sur deux).

Le conseil municipal décide pour cette année COVID-19 de maintenir la distribution des bons de Noël aux personnes âgées de plus de 70 ans de la manière suivante :

  • 3 bons d’achat d’alimentation à faire valoir chez les commerçants résidants ou ambulants de la commune ainsi qu’à l’Intermarché de Vic-sur-Aisne et les Jardins de Pontarcher, pour une valeur de 11.50 euros chacun.
  • Nombre de bénéficiaires : 84 personnes.

 

2020- 46 – CONVENTION TONTE TERRAIN DE FOOT AVEC AMBLENY

Le Maire explique qu’une convention existe entre les communes de Fontenoy et Ambleny pour le partage des tontes du terrain de foot : la commune de Fontenoy s’engage à effectuer la totalité des tontes et en contrepartie la commune d’Ambleny verse une indemnisation de 300 €.

Vu l’augmentation des coûts  d‘entretien depuis la mise en place de cette convention, le conseil municipal demande à la commune d’Ambleny d’augmenter l’indemnisation de 400€ et charge le Maire de signer la nouvelle convention.

 

QUESTIONS DIVERSES 

  • Projet éoliennes

Le Maire explique qu’il a été contacté par une société de projets éoliens qui souhaite présenter son concept auprès du conseil municipal.

Le conseil municipal n’est pas intéressé par l’installation d’éoliennes sur la commune.