L’an deux mil quatorze, vendredi 28 mars à 20 heures, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de M. Claude BASQUIN, Maire sortant.
Date de convocation : 24/03/2014 date d’affichage : 24/03/2014
Etaient présents :
Mmes Christine BONHOUR, Chantal COSSART, Sylvie LEMAIRE, Emilie BOUDIN et Séverine TURGY-DIDELOT,
MM. Patrice ZIMMER, Armand ROLAND, Grégoire MOQUET, Thierry DOYEN, Philippe HANNEDOUCHE et Guillaume FOSTIER.
Etaient absentset excusés :
Nombre de Conseillers :
En exercice : 11 Présents : 11 Votants : 11
Formant la majorité des membres en exercice.
Le conseil a choisi pour secrétaire Madame Emilie BOUDIN.
La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur BASQUIN Claude, Maire, qui, après l’appel nominal a donné lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections et a déclaré installer Christine BONHOUR, Chantal COSSART, Sylvie LEMAIRE, Emilie BOUDIN, Séverine TURGY-DIDELOT, Patrice ZIMMER, Armand ROLAND, Grégoire MOQUET, Thierry DOYEN, Philippe HANNEDOUCHE et Guillaume FOSTIER dans leurs fonctions de conseillers municipaux.
Monsieur ROLAND Armand, le plus âgé des membres du conseil, a pris ensuite la présidence.
1 –ELECTION DU MAIRE
Le Président a invité le conseil municipal à procéder à l’élection d’un Maire, conformément aux dispositions prévues par les articles L.2122-4 et L.2122-7 du Code général des collectivités territoriales.
Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, a remis fermé au président son bulletin de vote écrit sur papier blanc.
Premier tour du scrutin :
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 11
Bulletins litigieux : 1
Reste pour le suffrage exprimé : 10
Majorité absolue : 6
A obtenu :
Monsieur Patrice ZIMMER dix voix (10)
Monsieur Patrice ZIMMER ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Maire et a été immédiatement installé.
2 –FIXATION DU NOMBRE D’ADJOINTS
Vu l’article L 122.2 du Code des communes,
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide de porter à deux le nombre d’Adjoints pour la commune de Fontenoy.
3 – ELECTION DU PREMIER ADJOINT
Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, et sous la présidence de Monsieur Patrice ZIMMER, élu Maire, à l’élection des Adjoints.
Premier tour du scrutin :
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 11
Bulletins litigieux : 0
Reste pour le suffrage exprimé : 11
Majorité absolue : 6
A obtenu :
Monsieur Armand ROLAND onze (11)
Monsieur Armand ROLAND ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Adjoint et a été immédiatement installé.
4 –ELECTION DU SECOND ADJOINT
Premier tour du scrutin :
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 11
Bulletins litigieux : 0
Reste pour le suffrage exprimé : 10
Majorité absolue : 6
A obtenu :
Monsieur Guillaume FOSTIER quatre (4)
Monsieur Grégoire MOQUET six (6)
Monsieur Grégoire MOQUET ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Adjoint et a été immédiatement installée.
5 – DESIGNATION DES DELEGUES AU S.I.V.O.M.
Le conseil municipal désigne à l’unanimité les Délégués suivants :
Titulaires :
- M. Patrice ZIMMER
- M. Armand ROLAND
- M.Grégoire MOQUET
Suppléants :
- M. Guillaume FOSTIER
- M. Philippe HANNEDOUCHE
- Mme Emilie BOUDIN
6- DELEGATIONS AU MAIRE
– Marchés
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, désigne Monsieur le Maire responsable des marchés, représentant le pouvoir adjudicateur et l’autorise à signer les pièces du marché. En cas d’empêchement du Maire, le premier adjoint est autorisé à exercer cette délégation.
– droit de Préemption
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide de déléguer l’exercice de ce droit au Maire, ou en cas d’empêchement de celui-ci, au premier adjoint.
– cimetière
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide de déléguer au Maire les décisions concernant la délivrance ou la reprise des concessions. Le premier adjoint assurera cette délégation en l’absence du Maire.
7- EMPLOI SAISONIER
Vu l’article 3 alinéa 2 de la loi du 26 janvier 1984 qui autorise le recrutement d’agents non titulaires pour exercer des fonctions correspondant à un besoin saisonnier pour une durée maximale de six mois pendant une même période de 12 mois.
Considérant la nécessité d’un emploi d’adjoint technique 2ème classe à temps non complet pour l’entretien des espaces verts et bâtiments de la commune pour la période de gros travaux printemps/été,
Le Maire propose à l’assemblée,
– la création d’un emploi saisonnier à temps non complet à raison de 17.5 heures hebdomadaires à compter du 15 avril 2014 au 30 septembre 2014. Cet emploi sera pourvu par un agent non titulaire conformément à l’article 3 alinéa 2 de la loi du 26 janvier 1984.
L’agent sera rémunéré sur l’échelle afférente au 1er échelon de la grille indiciaire des adjoints techniques 2e classe.
Le tableau des emplois est ainsi modifié à compter du 15/04/2014,
adjoints techniques 2ème classe : – ancien effectif …………………………… 2
– création CDD saisonnier………..1
– nouvel effectif ………………………….. 3
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
DECIDE : à l’unanimité d’adopter les modifications du tableau des emplois ainsi proposées.
8 – CONVENTION CENTRE DE LOISIRS AMBLENY
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, accepte les termes de la convention 2014 avec la commune d’Ambleny visant à accueillir les enfants de la commune dans son centre de loisirs. Il tient à souligner qu’une subvention sera versée par Fontenoy uniquement pour les périodes durant lesquelles aucun accueil de loisirs n’a lieu sur notre commune. Il autorise le Maire à signer ladite convention.
